Rapport de stage en vue de l’obtention de la licence appliquée en comptabilité Le traitement des revenus dans une compagnie d’assurance Elaboré par : LAHMARI Ramzy Encadré par : JERIJI Maher Encadré par : KAMMOUN Med Hedi Juin 2016

Plan  Première partie: Le stage auprès du cabinet MAZARS  Deuxième partie : Le traitement des revenus dans une compagnie d’assurance

PREMIERE PARTIE 1. DEROULEMENT DU STAGE 2.PRINCIPAUX TRAVAUX REALISES 3. PRINCIPAUX ACQUIS

DEROULEMENT DU STAGE Auprès du cabinet Mazars au sein du département assurance sous la direction Med Hedi Kammoun pour une durée de 3 mois auquel j'ai dû effectuer les missions Suivantes:  L’audit d’une entreprise industrielle  L’audit d’une entreprise de service  L’audit d’une compagnie d’assurance

PRINCIPAUX TRAVAUX REALISES 1.La constitution du dossier permanent 2.L’élaboration de la circularisation 3.Audit du cycle Trésorerie 4.Audit du cycle Personnel 6.Audit du cycle Vente/Client 7.Audit du cycle Immobilisation Corporelle & Incorporelle 8.Audit du cycle Achat/Fournisseur 12.L’audit des placements (actions cotées) 8.Audit du cycle Impôt et Taxe 10.L’évaluation des provisions pour sinistre à payer 11.L’examen analytique

PRINCIPAUX ACQUIS Compétences en informatique -Maîtrise de l’outil Microsoft Excel. -Maîtrise de l’outil Microsoft Word. Mise en pratique des connaissances théoriques -Compréhension de la façon de procéder pour la réalisation des tests dans la pratique. Nouvelles connaissances acquises -L’audit d’une compagnie d’assurance. -La compréhension des particularités de l’activité d’une compagnie d’assurance.

Deuxième partie 1. Définition de l’assurance 2. Inversion du cycle production 3.Règlementation 4. Revenu Direct 5. Revenu des Placements 6. Revenu de la Réassurance

 Opération d’assurance = un contrat ou police  engagements réciproques : N.B: Généralement, Souscripteur = Assuré = Bénéficiaire.  De manière générale, une opération d’assurance présente les caractéristiques suivantes :  L’assureur s’engage à effectuer une prestation en cas d’événement futur aléatoire indépendant de la volonté de l’assuré (sinistre)…  … moyennant un prix déterminé et payé d’avance (prime)…  … en organisant une mutualisation des risques entre assurés. SouscripteurAssuréBénéficiaire Assureur Paye une prestation, en cas de sinistre Paye les primes Subit l’aléa Définition d’Opération d’assurance

Inversion du cycle de production: Couverture Assuré : versement primeAssureur : paiement éventuel d’un sinistre * Encaissement de primes immédiatement * Paiement de de sinistres éventuels (En cas de réalisation d’un risque) *Collecte de fonds importants * Constatation de provisions suffisantes pour couvrir le risque(provisions techniques) * Bon emploi de ces fonds : les placements * Provision pour sinistres à payer PSAP.

Réglementation:  Code des assurances  Normes comptables tunisiennes: NCT 26: La présentation des états financiers des entreprises d’assurance et / ou de réassurance NCT 27: Le contrôle interne et l’organisation comptable dans les entreprises d’assurance et / ou de réassurance NCT 28: Les revenus dans les entreprises d’assurances et / ou de réassurance NCT 29 : Les provisions techniques dans les entreprises d’assurances et / ou de réassurance NCT 30: Les charges techniques dans les entreprises d’assurance et / ou de réassurance NCT 31: Les placements dans les entreprises d’assurance et / ou de réassurance  Normes internationale: IFRS4 : Insurance Contracts

Revenu Direct:  Les produits de l’assurances: Les compagnies peuvent commercialisé une seule catégorie d’assurance Vie ou Non Vie ou bien commercialiser les deux catégorie Vie et Non Vie (MIXTE) - Vie  Temporaire décès : versement au bénéficiaire d’un capital fixe en cas de décès pendant la période de couverture.  Vie entière : versement d’un capital au bénéficiaire au moment du décès de l’assuré.  Capital différé : versement d’un capital à l’échéance du contrat seulement si l’assuré est vivant à cette date.  Epargne pure : versement à l’assuré ou au bénéficiaire d’un capital revalorisé indépendamment de l’état de survie de l’assuré.  Rente viagère : versement d’une annuité (arrérage) tant que l’assuré est vivant. - Non Vie  Dommages auto : dommages causés au véhicule de l’assuré  Multi Risque Habitation : Incendie, dégât des eaux, catastrophe naturelle, Bris de glace …  Responsabilité civile : se substituer à l’assuré pour l’indemnisation des dommages causés à des tiers  Arrêt de travail, invalidité: versement d’une rente tant que l’assuré est en incapacité/invalidité  Caution: se substituer, en cas de sa défaillance, au débiteur principal  Tous risques: Montage, chantiers …

PRIME PURE CHARGEMENTS TAXES

Revenu des placements:  Particularités : - Les placements - Le principe de représentation des provisions techniques: Les placements doivent représenter les provisions techniques à l’actif de la compagnie. Les placements doivent être admis en représentation des provisions technique par l’arrêté du 27/02/2001 fixant la liste, le mode de calcul des provisions techniques et les conditions de leur représentation - Le principe de cantonnement: La compagnie doit respecter le principe de cantonnement des placements (séparation totale des placements dédiés à la représentation des provisions techniques vie et non vie, en terme d’acquisition, de cession des actifs ainsi que l’enregistrement des produits et les charges relatifs à ces actifs). -

- Selon la norme comptable tunisienne 31, ces placements sont répartis au bilan en 5 catégories : 1- Placement immobiliers : 2- Les placements dans les entreprises liées et participations : 3- Les autres placements financiers : 4- Les créances pour espèces déposées des entreprises cédantes : 5- Les placements relatifs aux contrats en unité de compte : –

 Le schéma ci-dessus récapitule le cheminement de l’assuré au réassureur: RETROCESSIONNAIRE COURTIER ASSURE AGENT RETROCESSIONNAIRE rétrocession réassurance assurance RETROCEDANTE REASSUREUR CEDANTE ASSUREUR RETROCEDANTE REASSUREUR Revenu de la reassurance:

LA REASSURANCE OBLIGATOIRE LA REASSURANCE FACULTATIVE LES FORMES DE REASSURANCE

LES TYPES DE TRAITES DE REASSURANCE LES TRAITES PROPORTIONNELS LES TRAITES NON PROPORTIONNELS

TRAITES PROPORTIONNELS  Les traités proportionnels se divisent en deux sous catégories à savoir : Traité en excédentTraité en Quote part

TRAITES PROPORTIONNELS : traités en excédents de plein

TRAITES PROPORTIONNELS : traité en Quote- part

TRAITES NON PROPORTIONNELS  Les traités de réassurance non proportionnels sont définis par une priorité ou (franchise) et un plafond. Le réassureur prend en charge tout ou partie du sinistre qui excède la priorité et dans la limite de portée du traité.  Les traités non proportionnels se divisent en deux sous catégories à savoir : Traité en Excédent de sinistre (Excess of Loss) Traité en Excédent de perte annuelle (Stop Loss)